Déposée le 30 janvier 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) C-WAY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « C-WAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-08 du 21 février 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) C-WAY domicilié(e) 36 bis, rue Ernest Renan - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 793 147 950 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET domicilié(e) 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France.
La marque C-WAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4064672.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C-WAY est expirée depuis le 30 janvier 2024.
C-WAY a également déposé les autres marques suivantes : Kid's Box , MEMOO
C-WAY, Société par Actions Simplifiée - 36 bis, rue Ernest Renan - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France - SIREN 793147950
CABINET DEGRET - 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France
Publication - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08
Enregistrement sans modification - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils et équipements pour le traitement et la transmission d'informations ; appareils électriques de surveillance ; instruments d'alarme ; alarmes électriques et électroniques (autres que pour véhicules) ; équipements électriques et électroniques pour alarmes et dispositifs d'alerte ; appareils et dispositifs électroniques pour localiser, suivre et retrouver des personnes portées disparues ; bracelets électroniques de géolocalisation ; écrans de géolocalisation ; appareils de transmission de signes et de signaux ; sonneries (appareils avertisseurs) ; appareils de radio ; appareils de télé-appel radio ; antennes ; émetteurs (télécommunication) ; émetteurs de signaux électroniques ; récepteurs (audio, vidéo) ; transmetteurs (télécommunication) ; talkies-walkies ; téléphones, y compris les téléphones portables ; nécessaires mains libres pour téléphones ; transmetteurs téléphoniques ; répondeurs téléphoniques ; détecteurs, y compris les détecteurs optiques ; appareils pour la détection à infrarouges ; lasers (autres qu'à usage médical) ; radars ; appareils de téléguidage ; appareils pour systèmes de repérage universel (GPS) ; appareils de navigation par satellite ; caméras vidéo ; appareils de télévision ; écrans vidéo ; instruments d'observation ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; disques optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; machines à calculer ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs ; logiciels téléchargeables (programmes d'ordinateur) ; logiciels téléchargeables pour téléphones portables ; logiciels de jeux ; applications pour téléphones portables ; applications sur les réseaux sociaux ; publications électroniques téléchargeables ; fichiers d'images téléchargeables ; bracelets magnétiques d'identification ; batteries électriques ; fils électriques ; relais électriques ; dispositifs de secours ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic (non à usage médical) ; cartes magnétiques d'identification ; cartes à mémoire ou à microprocesseur.
Articles d'horlogerie ; horloges, y compris les horloges électriques ; pendules (horlogerie) ; mouvements d'horlogerie ; cadrans (horlogerie) ; étuis et écrins pour l'horlogerie ; instruments chronométriques ; montres-bracelets ; montres ; chronographes (montres) ; chronomètres ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; réveille-matin.
Jeux, jouets ; blocs de construction (jouets) ; jeux de construction ; appareils pour jeux ; jeux automatiques (machines) à prépaiement ; jeux portatifs pourvus d'un écran à cristaux liquides ; machines de jeu vidéo électroniques ; machines de jeux vidéo ; écrans de camouflage (articles de sport) ; cibles, y compris les cibles électroniques ; jeux de société.
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; communications par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services de communications sans fil ; services de messagerie numérique et textuelle sans fil ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; diffusion de messages, d'images et de fichiers numériques par l'Internet ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; transmission de messages, d'images et de fichiers numériques assistée par ordinateur, en ligne et sur tout autre type de réseau de communication ; fourniture d'accès à des bases de données ; transmission de messages, d'images et de fichiers numériques pour téléphones portables, en ligne et sur tout autre type de réseau de communication ; services de messagerie électronique ; fourniture de services de courrier électronique et de messagerie instantanée via l'Internet et d'autres réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de services de communications vocales sur l'Internet ; services de diffusion de sons, de textes et de vidéos sur des réseaux informatiques ou d'autres réseaux de communication, y compris le téléchargement montant, l'affichage, le marquage et la transmission électronique de données, d'informations, de sons et d'images vidéo ; fourniture de forums de discussion et de plateformes d'échanges et de partage sur l'Internet ; mise à disposition de forums de discussion et de tableaux d'affichage électroniques en ligne ; fournitures d'accès à des infrastructures en ligne permettant les échanges en temps réel de messages, de documents et d'images ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques ; transmission de fichiers numériques ; diffusion de contenus audio et vidéo en continu sur l'Internet ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; diffusion de programmes de télévision ; télévision par câbles ; services de téléconférences ; services de visioconférences ; location d'appareils de télécommunication ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles).
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